en
fr en
HomeBaseMentions légales

Choisissez le personnage qui vous fera découvrir les secrets de la Galerie des Fresques

Mentions légales

Représentant légal : SA SNCF Gares & Connexions

Global_MentionsRaisonSocialeRaison Sociale Global_MentionsAdresseSiege16 avenue d'Ivry 75 013 Paris Global_MentionsMontantCapitalSocial77 292 590,00 euros Global_MentionsNumeroSiretSIRET 507 523 801 02157 Global_MentionsTvaIntracomFR51 507 523 801 Global_MentionsRCSRegistre du Commerce et des Sociétés de Paris 507 523 801


Pour toute question, vous pouvez nous contacter via :

Global_MentionsAdresseSiege16 avenue d'Ivry 75 013 Paris Global_MentionsEmail16 avenue d'Ivry 75 013 Paris

Le site Internet est développé et hébergé par :

BOONDOOA Créations
1 Avenue du Pré-Félin
74940 ANNECY LE VIEUX

Informations

  • Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc...) sont la propriété exclusive de la société SA SNCF Gares & Connexions , ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour la société SA SNCF Gares & Connexions

  • Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.

  • La société SA SNCF Gares & Connexions se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter

  • En accédant au site de SA SNCF Gares & Connexions , vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site de SA SNCF Gares & Connexions sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite.

  • Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu'il n'est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c'est-à-dire sans que vous n'ayez sollicité une réponse de notre part.

  • Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société SA SNCF Gares & Connexions consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Enfin, ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante :

Global_MentionsEmail16 avenue d'Ivry 75 013 Paris

BAS PAGE EN